47157_PLU_20230123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARMANDE"



Informations

Nom du document DU_47157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARMANDE
Maillage 47157 MARMANDE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 14:11
Publié le 04/04/2023 à 14:48
Mis à jour le 04/04/2023 à 14:48
Statut
Version 7
Nom de l'archive 47157_PLU_20230123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bf672eb4a9f00cbfabed1407be53c20
Producteur Marmande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARMANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47157
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.108631,44.4596821,0.2291588,44.5430691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47157_procedure_20201116.pdf Procédure
47157_procedure_20221121.pdf Procédure
47157_procedure_20230123.pdf Procédure
47157_rapport_20230123.pdf Rapport
47157_padd_20230123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47157_prescription_pct_07_00_20230123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47157_prescription_pct_16_01_20230123.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47157_prescription_surf_05_00_20230123.pdf Emplacement réservé
47157_reglement_20230123.pdf Règlement écrit
47157_reglement_graphique_0_20230123.pdf Tableau d’assemblage
47157_reglement_graphique_1_20230123.pdf Règlement graphique 1
47157_info_surf_02_00_20201116.pdf Zone d'aménagement concerté
47157_info_surf_04_00_20201116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47157_info_surf_12_00_20201116.pdf Périmètre de sursis à statuer
47157_info_surf_13_00_20201116.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
47157_info_surf_14_00_20201116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47157_info_surf_17_00_20201116.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
47157_info_surf_19_01_20201116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47157_info_surf_27_00_20201116.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
47157_info_surf_38_00_20201116.pdf Secteurs d'information sur les sols
47157_info_surf_99_00_1_20201116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
47157_info_surf_99_00_2_20201116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
47157_info_surf_99_00_3_20201116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
47157_liste_sup_20201116.pdf Liste sup
47157_plan_sup_20201116.pdf Plan sup
47157_orientations_amenagement_18_07_20201116.pdf OAP 18 07
47157_orientations_amenagement_20230123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Marmande
Téléphone : 0553930950
Courriel : mairie@mairie-marmande.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0553930950
Courriel : mairie@mairie-marmande.fr


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Procédures en cours

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