46329_CC_20070710

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VAYLATS"


Informations

Nom du document DU_46329
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VAYLATS
Maillage 46329 VAYLATS
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 20:47
Publié le 15/05/2026 à 23:18
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 46329_CC_20070710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9c0a24334cb00fad48bd34647063ca38
Producteur VAYLATS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAYLATS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46329
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6146655,44.2834383,1.6887161,44.3583537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2007
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46329_procedure_20070710.pdf Procédure
46329_rapport_20070710.pdf Rapport
46329_liste_annexes_20070710.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VAYLATS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-vaylats@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VAYLATS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-vaylats@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.