77328_PLU_20240524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEAU-SUR-ESSONNE"


Informations

Nom du document DU_77328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEAU-SUR-ESSONNE
Maillage 77328 NANTEAU-SUR-ESSONNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 11:57
Publié le 15/11/2024 à 14:28
Mis à jour le 15/11/2024 à 14:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77328_PLU_20240524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c16cb196520021f3e6c4bdf82f3ea6e
Producteur commune de Nanteau-sur-Essonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTEAU-SUR-ESSONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3923327,48.2994085,2.4600053,48.3375189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77328_procedure_20240524.pdf Recensement des différentes procédures
77328_rapport_20240524.pdf Rapport de présentation
77328_padd_20240524.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
77328_reglement_20240524.pdf Règlement écrit
77328_reglement_graphique_20240524.pdf Règlement graphique
77328_info_surf_99_00_1_20240524.pdf Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
77328_info_surf_99_00_2_20240524.pdf Nuanciers du bâti du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)
77328_liste_annexes_20240524.pdf Liste annexes
77328_liste_sup_20240524.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
77328_orientations_amenagement_18_00_20240524.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Nanteau-sur-Essonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nanteau-sur-essonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nanteau-sur-essonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77328 NANTEAU-SUR-ESSONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.