22140_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MALHOURE"


Informations

Nom du document DU_22140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MALHOURE
Maillage 22140 LA MALHOURE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 10:41
Publié le 03/10/2025 à 12:57
Mis à jour le 03/10/2025 à 12:57
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 22140_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c246e71a2d8b666145cd74777049515
Producteur Lamballe Terre & Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MALHOURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5134159,48.3788807,-2.4777629,48.4125112]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22140_procedure_20250626.pdf Procédure
22140_rapport_20250626.pdf Rapport
22140_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22140_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
22140_reglement_graphique_20250626.pdf Règlement graphique
22140_annexes_20250626.pdf Annexes
22140_info_lin_19_01_1_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
22140_info_lin_19_01_2_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
22140_info_lin_19_01_3_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
22140_info_lin_19_01_4_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
22140_info_surf_14_00_20250626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
22140_liste_annexes_20250626.pdf Liste annexes
22140_liste_sup_20250626.pdf Liste sup
22140_plan_sup_20250626.pdf Plan sup
22140_taxe_amenagement_20250626.pdf Taxe amenagement
22140_zonage_assainissement_20250626.pdf Zonage assainissement
22140_orientations_amenagement_18_00_20250626.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lamballe Terre & Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lamballe-terre-mer.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@lamballe-terre-mer.bzh


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Procédures en cours

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