48090_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE"


Informations

Nom du document DU_48090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE
Maillage 48090 LE MALZIEU-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 09:21
Publié le 15/01/2026 à 09:48
Mis à jour le 15/01/2026 à 09:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 48090_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c2dc4aeb96010da400334a471022263
Producteur MAIRIE DE LE MALZIEU-VILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MALZIEU-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 48090
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3141679,44.843257,3.3665086,44.8793705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48090_procedure_20251201.pdf Procédure
48090_rapport_20251201.pdf Rapport
48090_padd_20251201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48090_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
48090_reglement_graphique_20251201.pdf Règlement graphique
48090_liste_elements_remarquables_20251201.pdf Liste elements remarquables
48090_liste_emplacements_reserves_20251201.pdf Liste emplacements reserves
48090_liste_sup_20251201.pdf Liste sup
48090_plan_sup_20251201.pdf Plan sup
48090_oap_20251201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LE MALZIEU-VILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : lemaire@lemalzieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lemaire@lemalzieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.