10060_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREVIANDES"


Informations

Nom du document DU_10060
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BREVIANDES
Maillage 10060 BREVIANDES
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2022 à 10:29
Publié le 24/02/2022 à 16:47
Mis à jour le 24/02/2022 à 16:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10060_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c3be7117f55f6a6d873d2d46da85030
Producteur Commune de Bréviandes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREVIANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/02/2022.
Emprise [4.0741312,48.2451901,4.1355121,48.2683802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10060_procedure_20200305.pdf Procédure
10060_rapport_20200305.pdf Rapport
10060_padd_20171212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10060_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
10060_reglement_graphique_20170622.pdf Règlement graphique
10060_info_lin_19_01_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10060_info_surf_02_00_20171212.pdf Zone d'aménagement concerté
10060_info_surf_04_00_20171212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10060_info_surf_14_00_20171212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10060_info_surf_16_00_20171212.pdf Site archéologique
10060_info_surf_17_00_20171212.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10060_plan_sup_20171212.pdf Plan sup
10060_orientations_amenagement_20171212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bréviandes
Téléphone : Aucun
Courriel : breviandes-ville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : breviandes-ville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.