54460_PLU_20191202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGEVILLE"


Informations

Nom du document DU_54460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGEVILLE
Maillage 54460 ROGEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2020 à 14:36
Publié le 22/10/2020 à 09:03
Mis à jour le 22/10/2020 à 09:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 54460_PLU_20191202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c52865b0f048d08a48913a091cd7820
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROGEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2020.
Emprise [5.9567333,48.7969765,5.9953331,48.8331051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54460_procedure_20060717.pdf Procédure
54460_procedure_20191202.pdf Procédure
54460_rapport_20060717.pdf Rapport
54460_rapport_20191202.pdf Rapport
54460_padd_20191202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54460_reglement_20191202.pdf Règlement écrit
54460_Annexe_argiles_20191202.pdf Annexe argiles
54460_Annexe_paysage_remarquable_20191202.pdf Annexe paysage remarquable
54460_Annexes_sanitaires_20191202.pdf Annexes sanitaires
54460_Natura2000_20191202.pdf Natura2000
54460_liste_er_20191202.pdf Liste er
54460_liste_sup_20191202.pdf Liste sup
54460_orientations_amenagement_20191202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.