80791_PLU_20120227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERS-SUR-SELLE"


Informations

Nom du document DU_80791
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERS-SUR-SELLE
Maillage 80791 VERS-SUR-SELLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2022 à 16:42
Publié le 27/02/2023 à 11:37
Mis à jour le 27/02/2023 à 11:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80791_PLU_20120227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c598093fc11ab35b250b176c4756659
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERS-SUR-SELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80791
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1827145,49.8231138,2.2641806,49.8592067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80791_procedure_20120227.pdf Procédure
80791_rapport_20120227.pdf Rapport
80791_padd_20120227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80791_reglement_20120227.pdf Règlement écrit
80791_reglement_graphique_1_20120227.pdf Règlement graphique 1
80791_reglement_graphique_2_20120227.pdf Règlement graphique 2
80791_annexes_20120227.pdf Annexes
80791_servitudes_20120227.pdf Servitudes
80791_orientations_amenagement_18_01_20120227.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80791 VERS-SUR-SELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.