05009_CC_20200323

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ASPRES-LES-CORPS"



Informations

Nom du document DU_05009
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ASPRES-LES-CORPS
Maillage 05009 ASPRES-LES-CORPS
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2021 à 12:05
Publié le 09/03/2021 à 17:04
Mis à jour le 09/03/2021 à 17:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 05009_CC_20200323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c792bf2af5a942c4165dc47aff53e90
Producteur Atelier CHADO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASPRES-LES-CORPS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2021.
Emprise [5.9489312,44.7904782,6.0558328,44.8385685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05009_procedure_20200323.pdf Procédure
05009_rapport_20200323.pdf Rapport
05009_archeo_20200323.pdf Archeo
05009_bruit_20200323.pdf Bruit
05009_cahier_prescription_20200323.pdf Cahier prescription
05009_cahier_prescription_notice_20200323.pdf Cahier prescription notice
05009_liste_sup_20200323.pdf Liste sup
05009_plans_reseaux_20200323.pdf Plans reseaux
05009_radon_20200323.pdf Radon
05009_risques_20200323.pdf Risques
05009_sectorisation_graphique_20200323.pdf Sectorisation graphique
05009_zones_humides_20200323.pdf Zones humides

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier CHADO
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierchado@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aspres-les-corps@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.