31574_PLU_20211007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNET"


Informations

Nom du document DU_31574
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNET
Maillage 31574 VERNET
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 15:35
Publié le 22/04/2024 à 09:24
Mis à jour le 22/04/2024 à 09:24
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 31574_PLU_20211007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c9249db6f5d2ee32aa902dd6308ddee
Producteur ADRET ENVIRONNEMENT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31574
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9101145,43.4039332,1.4403597,43.4506462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31574_procedure_20211007.pdf Procédure
31574_rapport_1_20211007.pdf Partie 1
31574_rapport_2_20211007.pdf Partie 2
31574_rapport_3_20211007.pdf Partie 3
31574_rapport_4_20211007.pdf Partie 4
31574_rapport_5_20211007.pdf Partie 5
31574_rapport_6_20211007.pdf Partie 6
31574_rapport_7_20211007.pdf Partie 7
31574_PADD_20211007.pdf PADD
31574_reglement_20211007.pdf Règlement écrit
31574_emplacements_reserves_20211007.pdf Emplacements reserves
31574_etude_amendement_dupont_20211007.pdf Etude amendement dupont
31574_notice_aep_20211007.pdf Notice aep
31574_notice_assainissement_autonome_20211007.pdf Notice assainissement autonome
31574_notice_assainissement_collectif_20211007.pdf Notice assainissement collectif
31574_ordures_menageres_20211007.pdf Ordures menageres
31574_plan_aep_20211007.pdf Plan aep
31574_plan_assainissement_collectif_20211007.pdf Plan assainissement collectif
31574_plan_ppr_20211007.pdf Plan ppr
31574_plan_sup_20211007.pdf Plan sup
31574_reglement_graphique_20211007.pdf Règlement graphique
31574_reglement_ppr_20211007.pdf Reglement ppr
31574_orientations_amenagement_20211007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.