19272_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TULLE"


Informations

Nom du document DU_19272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TULLE
Maillage 19272 TULLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 09:44
Publié le 04/07/2023 à 10:00
Mis à jour le 04/07/2023 à 10:00
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 19272_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c9346f4a915956034d107d49990bb29
Producteur DDT19

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19272_procedure_20200225.pdf Procédure
19272_rapport_20110927.pdf Rapport
19272_rapport_20140422.pdf Rapport
19272_rapport_20150921.pdf Rapport
19272_rapport_20190312.pdf Rapport
19272_padd_20110927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19272_reglement_20110927.pdf Règlement écrit
19272_reglement_graphique_20200225.pdf Règlement graphique
19272_aleas_mvt_20080831.pdf Aleas mvt
19272_bruit_infrastructures_routieres_20161213.pdf Bruit infrastructures routieres
19272_evenements_mvt_20080831.pdf Evenements mvt
19272_info_surf_04_01_20180410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
19272_info_surf_19_01_20140422.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19272_info_surf_20_00_20200225.pdf Règlement local de publicité
19272_info_surf_38_00_20190116.pdf Secteurs d'information sur les sols
19272_info_surf_99_00_20180727.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19272_liste_sup_20130212.pdf Liste sup
19272_plan_risque_inondation_20110927.pdf Plan risque inondation
19272_plan_sup_20190312.pdf Plan sup
19272_orientations_amenagement_20110927.pdf OAP
19272_orientations_amenagement_20200225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19272 TULLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.