40248_PLU_20130626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX"


Informations

Nom du document DU_40248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
Maillage 40248 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2021 à 10:08
Publié le 22/06/2021 à 15:14
Mis à jour le 22/06/2021 à 15:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40248_PLU_20130626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c99553cfeba977a43d96ded7f91f9bc
Producteur CDC du Seignanx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40248
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [-1.3953884,43.535356,-1.3282557,43.5889522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40248_procedure_20130626.pdf Procédure
40248_rapport_20130626.pdf Rapport
40248_padd_20130626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40248_reglement_20130626.pdf Règlement écrit
40248_reglement_graphique_20130626.pdf Règlement graphique
40248_info_surf_16_01_20130626.pdf Info surf 16 01
40248_liste_sup_20130626.pdf Liste sup
40248_plan_sup_20130626.pdf Plan sup
40248_orientations_amenagement_20130626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC du Seignanx
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.