200070332_PLUi_20240523_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER AMANCE ET DE LA REGION DE BOURBONNE-LES-BAINS partie A"


Informations

Nom du document DU_200070332_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER AMANCE ET DE LA REGION DE BOURBONNE-LES-BAINS partie A
Maillage 200070332 PLUI DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER AMANCE ET DE LA REGION DE BOURBONNE-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2024 à 15:57
Publié le 19/07/2024 à 17:11
Mis à jour le 23/02/2026 à 14:06
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 200070332_PLUi_20240523_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9c9e335d8695683e278de2c2b9022b68
Producteur Communauté de communes des Savoir-faire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER AMANCE ET DE LA REGION DE BOURBONNE-LES-BAINS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070332
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.358154,47.7149378,5.5363415,47.8476567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.