83035_PLU_20230724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTELLET"


Informations

Nom du document DU_83035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTELLET
Maillage 83035 LE CASTELLET
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 16:59
Publié le 27/07/2023 à 17:46
Mis à jour le 27/07/2023 à 17:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 83035_PLU_20230724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ca7a9abe5fc7b2a48fbd8243f65d0fa
Producteur VILLE DU CASTELLET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CASTELLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7011599,43.1316543,5.8923565,43.2691343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83035_procedure_20230724.pdf Procédure
83035_rapport_1_20230724.pdf Partie 1
83035_rapport_2_20230724.pdf Partie 2
83035_rapport_3_20230724.pdf Partie 3
83035_rapport_4_20230724.pdf Partie 4
83035_padd_20230724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83035_reglement_20230724.pdf Règlement écrit
83035_reglement_graphique_1_20230724.pdf Règlement graphique 1
83035_reglement_graphique_2_20230724.pdf Règlement graphique 2
83035_reglement_graphique_3_20230724.pdf Règlement graphique 3
83035_reglement_graphique_4_20230724.pdf Règlement graphique 4
83035_PAC_20230724.pdf PAC
83035_info_surf_14_00_20230724.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83035_info_surf_16_00_20230724.pdf Site archéologique
83035_info_surf_19_01_1_20230724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83035_info_surf_19_01_2_20230724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83035_info_surf_19_01_3_20230724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83035_info_surf_19_01_4_20230724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83035_info_surf_19_05_20230724.pdf Info surf 19 05
83035_info_surf_21_00_1_20230724.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
83035_info_surf_21_00_2_20230724.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
83035_info_surf_21_00_3_20230724.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
83035_info_surf_27_00_20230724.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
83035_info_surf_99_00_1_20230724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83035_info_surf_99_00_2_20230724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83035_info_surf_99_00_3_20230724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83035_info_surf_99_00_4_20230724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83035_liste_ER_20230724.pdf Liste ER
83035_liste_annexes_20230724.pdf Liste annexes
83035_liste_sup_20230724.pdf Liste sup
83035_plan_sup_20230724.pdf Plan sup
83035_orientations_amenagement_20230724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DU CASTELLET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.centrale@ville-lecastellet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.centrale@ville-lecastellet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.