60655_PLU_20210108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARESNES"



Informations

Nom du document DU_60655
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARESNES
Maillage 60655 VARESNES
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 11:47
Publié le 25/07/2025 à 12:33
Mis à jour le 25/07/2025 à 12:33
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60655_PLU_20210108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cb86fbc24897f770db1ab7811f18750
Producteur Mairie de Varesnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARESNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60655
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0443108,49.5381041,3.110102,49.57255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60655_procedure_20210108.pdf Procédure
60655_rapport_1_20210108.pdf Partie 1
60655_padd_20210108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60655_prescription_surf_05_01_20210108.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60655_reglement_20210108.pdf Règlement écrit
60655_reglement_graphique_0_20210108.pdf Tableau d’assemblage
60655_reglement_graphique_1_20210108.pdf Règlement graphique 1
60655_DPU_20210108.pdf DPU
60655_Informations_Jugees_Utiles_20210108.pdf Informations Jugees Utiles
60655_annexes_sanitaires_20210108.pdf Annexes sanitaires
60655_liste_sup_20210108.pdf Liste sup
60655_notice_sanitaire_20210108.pdf Notice sanitaire
60655_page_de_garde_sommaire_20210108.pdf Page de garde sommaire
60655_plan_sup_20210108.pdf Plan sup
60655_plans_reseaux_eau_20210108.pdf Plans reseaux eau
60655_remarques_des_ppa_20210108.pdf Remarques des ppa
60655_reponses_aux_ppa_20210108.pdf Reponses aux ppa
60655_orientations_amenagement_18_06_20210108.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Varesnes
Téléphone : Aucun
Courriel : varesnes@paysnoyaunnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : varesnes@paysnoyaunnais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.