55102_PLU_20240606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNY-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNY-SUR-MEUSE
Maillage 55102 CHARNY-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2024 à 15:31
Publié le 26/09/2024 à 11:44
Mis à jour le 26/09/2024 à 11:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55102_PLU_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cbae8461f332fcdfbac8c71de64e2ad
Producteur Mairie de Charny-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARNY-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3141981,49.1809958,5.3711852,49.2237628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/07/2024
Date de publication : 17/07/2024
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55102_procedure_20240606.pdf Procédure
55102_rapport_20240606.pdf Rapport
55102_padd_20240606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55102_prescription_surf_02_20240606.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55102_reglement_20240606.pdf Règlement écrit
55102_reglement_graphique_20240606.pdf Règlement graphique
55102_info_lin_19_20240606.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55102_liste_sup_20240606.pdf Liste sup
55102_plan_sup_20240606.pdf Plan sup
55102_orientations_amenagement_20240606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charny-sur-Meuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charny.sur.meuse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charny.sur.meuse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.