27681_PLU_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNON"



Informations

Nom du document DU_27681
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNON
Maillage 27681 VERNON
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 11:09
Publié le 11/09/2024 à 11:23
Mis à jour le 11/09/2024 à 11:23
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 27681_PLU_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cbdeebc092719a0d0eb86f0791c48d2
Producteur VILLE DE VERNON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27681
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4257066,49.0514413,1.5398361,49.1327728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27681_procedure_20240628.pdf Procédure
27681_rapport_1_20240628.pdf Partie 1
27681_rapport_2_20240628.pdf Partie 2
27681_rapport_3_20240628.pdf Partie 3
27681_rapport_4_20240628.pdf Partie 4
27681_rapport_5_20240628.pdf Partie 5
27681_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27681_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
27681_reglement_graphique_1_20240628.pdf Règlement graphique 1
27681_reglement_graphique_2_20240628.pdf Règlement graphique 2
27681_reglement_graphique_3_20240628.pdf Règlement graphique 3
27681_info_surf_02_20240628.pdf Zone d'aménagement concerté
27681_info_surf_04_20240628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27681_info_surf_16_20240628.pdf Site archéologique
27681_info_surf_17_20240628.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
27681_info_surf_19_01_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
27681_info_surf_20_20240628.pdf ZPR-ZPE
27681_info_surf_26_20240628.pdf Lotissement
27681_info_surf_32_20240628.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
27681_info_surf_99_01_20240628.pdf autre relevant de la loi littoral
27681_info_surf_99_02_20240628.pdf autre relevant de la loi montagne
27681_info_surf_99_03_20240628.pdf Info surf 99 03
27681_info_surf_99_04_20240628.pdf Info surf 99 04
27681_info_surf_99_05_20240628.pdf Info surf 99 05
27681_liste_annexes_20240628.pdf Liste annexes
27681_liste_sup_20240628.pdf Liste sup
27681_plan_sup_20240628.pdf Plan sup
27681_orientations_amenagement_1_20240628.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.