17254_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NACHAMPS"


Informations

Nom du document DU_17254
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NACHAMPS
Maillage 17254 NACHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 08:36
Publié le 28/03/2022 à 08:56
Mis à jour le 28/03/2022 à 08:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17254_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cbe1445848012c08a064f982c347c94
Producteur Vals de Saintonge Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NACHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [-0.6439123,46.0084338,-0.6039244,46.0358783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17254_procedure_20190328.pdf Procédure
17254_rapport_20190328.pdf Rapport
17254_padd_20190328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17254_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
17254_reglement_graphique_20190328.pdf Règlement graphique
17254_info_lin_19_aep_20190328.pdf Info lin 19 aep
17254_info_lin_texte_20190328.pdf Info lin texte
17254_liste_SUP_20190328.pdf Liste SUP
17254_plan_SUP_20190328.pdf Plan SUP
17254_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.