26024_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARCELONNE"


Informations

Nom du document DU_26024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARCELONNE
Maillage 26024 BARCELONNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2020 à 09:57
Publié le 25/06/2020 à 17:01
Mis à jour le 25/06/2020 à 17:01
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26024_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9ce80cd1d0dbf22dd7a6ec7ac5517cb9
Producteur mairie de Barcelonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARCELONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/06/2020.
Emprise [5.0337629,44.845,5.0728793,44.8851125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26024_procedure_20200305.pdf Procédure
26024_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
26024_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26024_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
26024_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
26024_liste_annexes_20200305.pdf Liste annexes
26024_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Barcelonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.barcelonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Barcelonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.barcelonne@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26024 BARCELONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.