59197_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNEVELIN"


Informations

Nom du document DU_59197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNEVELIN
Maillage 59197 ENNEVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 10:13
Publié le 06/03/2024 à 12:58
Mis à jour le 06/03/2024 à 12:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59197_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cebbdd2ee748d085799be5ab5c34d52
Producteur Commune d'Ennevelin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENNEVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0994301,50.5178263,3.1623388,50.5550235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59197_procedure_20230925.pdf Procédure
59197_rapport_1_20230925.pdf Partie 1
59197_rapport_2_20230925.pdf Partie 2
59197_padd_20230925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59197_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
59197_reglement_graphique_1_20230925.pdf Règlement graphique 1
59197_reglement_graphique_2_20230925.pdf Règlement graphique 2
59197_annexe_sanitaire_20230925.pdf Annexe sanitaire
59197_info_lin_99_00_20230925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59197_info_surf_99_00_20230925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59197_liste_sup_20230925.pdf Liste sup
59197_plan_sup_20230925.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.