38294_PLU_20180425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANOSSAS"


Informations

Nom du document DU_38294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANOSSAS
Maillage 38294 PANOSSAS
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2018 à 09:32
Publié le 29/06/2018 à 09:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38294_PLU_20180425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cfafef1f25359a628d5dd5f31033324
Producteur Mairie de Panossas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PANOSSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.164825836634232,45.65923401416932,5.215620852109928,45.69467910112078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38294_info_lin_99_00_1_20180425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38294_info_lin_99_00_2_20180425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38294_info_surf_08_00_1_20180425.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
38294_info_surf_17_00_1_20180425.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
38294_info_surf_19_01_1_20180425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38294_info_surf_19_01_2_20180425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38294_info_surf_99_00_1_20180425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38294_info_surf_99_00_2_20180425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38294_info_surf_99_00_3_20180425.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38294_liste_annexes_20180425.pdf Liste annexes
38294_liste_sup_20180425.pdf Liste sup
38294_orientations_amenagement_20180425.pdf OAP
38294_padd_20180425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38294_plan_sup_20180425.pdf Plan sup
38294_prescription_surf_05_00_20180425.pdf Emplacement réservé
38294_procedure_20180425.pdf Procédure
38294_rapport_1_20180425.pdf Partie 1
38294_rapport_2_20180425.pdf Partie 2
38294_reglement_20180425.pdf Règlement écrit
38294_reglement_graphique_20180425.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Panossas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@panossas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@panossas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.