77371_PLU_20250902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMEUSE"



Informations

Nom du document DU_77371
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMEUSE
Maillage 77371 POMMEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2025 à 08:36
Publié le 18/09/2025 à 17:51
Mis à jour le 18/09/2025 à 17:51
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 77371_PLU_20250902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cfb078a416a7aad1df955dc1968d65d
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77371
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9557841,48.7879895,3.0382585,48.8456329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77371_procedure_20250902.pdf Procédure
77371_rapport_1_20250902.pdf Partie 1
77371_rapport_2_20250902.pdf Partie 2
77371_padd_20250902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77371_reglement_20250902.pdf Règlement écrit
77371_reglement_graphique_1_20250902.pdf Règlement graphique 1
77371_reglement_graphique_2_20250902.pdf Règlement graphique 2
77371_reglement_graphique_3_20250902.pdf Règlement graphique 3
77371_reglement_graphique_4_20250902.pdf Règlement graphique 4
77371_reglement_graphique_5_20250902.pdf Règlement graphique 5
77371_reglement_graphique_6_20250902.pdf Règlement graphique 6
77371_arretes_divers_20250902.pdf Arretes divers
77371_etudes_diverses_20250902.pdf Etudes diverses
77371_notice_sanitaire_20250902.pdf Notice sanitaire
77371_plan_sup_20250902.pdf Plan sup
77371_recueuil_sup_20250902.pdf Recueuil sup
77371_risques_contraintes_1_20250902.pdf Risques contraintes 1
77371_risques_contraintes_2_20250902.pdf Risques contraintes 2
77371_risques_contraintes_3_20250902.pdf Risques contraintes 3
77371_zonage_assainissement_20250902.pdf Zonage assainissement
77371_zonage_pluviale_20250902.pdf Zonage pluviale
77371_orientations_amenagement_20250902.pdf OAP
77371_orientations_amenagement_2_20250902.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.