54254_PLU_20231205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUCOURT-MOULAINE"


Informations

Nom du document DU_54254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUCOURT-MOULAINE
Maillage 54254 HAUCOURT-MOULAINE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2024 à 09:29
Publié le 05/04/2024 à 11:52
Mis à jour le 05/04/2024 à 11:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 54254_PLU_20231205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d01a8d9a89912afccc277e1189bd228
Producteur Mairie de Haucourt-Moulaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUCOURT-MOULAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7811899,49.4756338,5.8393798,49.5212437]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54254_procedure_20231205.pdf Procédure
54254_rapport_20231205.pdf Rapport
54254_padd_20231205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54254_prescription_surf_02_00_20231205.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54254_prescription_surf_02_02_20231205.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54254_prescription_surf_05_20231205.pdf Emplacement réservé
54254_reglement_20231205.pdf Règlement écrit
54254_reglement_graphique_20231205.pdf Règlement graphique
54254_info_lin_19_01_03_20231205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
54254_info_surf_04_20231205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54254_info_surf_14_20231205.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54254_info_surf_16_20231205.pdf Site archéologique
54254_info_surf_19_01_01_20231205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
54254_info_surf_19_01_02_20231205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
54254_info_surf_19_01_04_20231205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
54254_info_surf_20_20231205.pdf ZPR-ZPE
54254_info_surf_38_20231205.pdf Info surf 38
54254_info_surf_97_00_01_20231205.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (01)
54254_info_surf_97_00_02_20231205.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (02)
54254_info_surf_97_00_03_20231205.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (03)
54254_info_surf_99_00_01_20231205.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
54254_liste_annexes_20231205.pdf Liste annexes
54254_liste_sup_20231205.pdf Liste sup
54254_plan_sup_20231205.pdf Plan sup
54254_orientations_amenagement_20231205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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