200071454_PLUi_20221011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE"


Informations

Nom du document DU_200071454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Maillage 200071454 PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2022 à 16:05
Publié le 21/11/2022 à 16:50
Dépublié le 06/07/2023 à 17:09
Mis à jour le 06/07/2023 à 17:09
Statut
Version 31
Nom de l'archive 200071454_PLUi_20221011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d0e842654735ace60bd7986f28b5248
Producteur EPN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071454
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/11/2022.
Emprise [1.0120487,48.7460353,1.4635655,49.1269713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPN
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@epn-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.