52172_CC_20161221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE"


Informations

Nom du document DU_52172
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE
Maillage 52172 DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2024 à 15:48
Publié le 04/09/2024 à 09:25
Mis à jour le 04/09/2024 à 09:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 52172_CC_20161221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d18bc594372a629a699f76f6052d4b2
Producteur Maire Dommartin-le-Saint-Père

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52172
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8764503,48.3802598,4.9537043,48.4387385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52172_procedure_20161221.pdf Procédure
52172_rapport_20161221.pdf Rapport
52172_arrete_sup_20161221.pdf Arrete sup
52172_liste_annexes_20161221.pdf Liste annexes
52172_liste_sup_20161221.pdf Liste sup
52172_plan_sup_20161221.pdf Plan sup
52172_plan_zonage_10000_20161221.pdf Plan zonage 10000
52172_plan_zonage_2000_20161221.pdf Plan zonage 2000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52172 DOMMARTIN-LE-SAINT-PERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.