01235_PLU_20251027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARLIEUX"


Informations

Nom du document DU_01235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARLIEUX
Maillage 01235 MARLIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2025 à 15:16
Publié le 13/11/2025 à 16:00
Mis à jour le 13/11/2025 à 16:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01235_PLU_20251027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d1a69115756209b24b9eea862426962
Producteur COMMUNE DE MARLIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARLIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01235
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0353284,46.0289173,5.1158578,46.0792887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01235_20250211_arrete_engagement_M1_20251027.pdf Arrete engagement
01235_20250324_avis_cdpenaf_M1_20251027.pdf Avis cdpenaf
01235_20250407_avis_autorite_environnementale_M1_20251027.pdf Avis autorite environnementale
01235_20250528_avis_ppa_departement_M1_20251027.pdf Avis ppa departement
01235_20250602_avis_ppa_cma_M1_20251027.pdf Avis ppa cma
01235_20250623_avis_ppa_ca_M1_20251027.pdf Avis ppa ca
01235_20250623_avis_ppa_prefecture_M1_20251027.pdf Avis ppa prefecture
01235_20250624_avis_ppa_scot_M1_20251027.pdf Avis ppa scot
01235_20250826_arrete_enquete_M1_20251027.pdf Arrete enquete
01235_20251027_delib_approbation_M1_20251027.pdf Délibération d’approbation
01235_procedure_20251027.pdf Procédure
01235_rapport_1_20251027.pdf Partie 1
01235_rapport_2_20251027.pdf Partie 2
01235_rapport_3_20251027.pdf Partie 3
01235_padd_20251027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01235_prescription_surf_05_00_20251027.pdf Emplacement réservé
01235_prescription_surf_16_01_20251027.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01235_reglement_20251027.pdf Règlement écrit
01235_reglement_graphique_20251027.pdf Règlement graphique
01235_info_surf_19_01_1_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01235_info_surf_19_01_2_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01235_liste_annexes_20251027.pdf Liste annexes
01235_liste_sup_20251027.pdf Liste sup
01235_plan_sup_20251027.pdf Plan sup
01235_oap_18_00_20251027.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE MARLIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.marlieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.marlieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.