47131_PLU_20181029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGUPIE"



Informations

Nom du document DU_47131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGUPIE
Maillage 47131 LAGUPIE
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 13:57
Publié le 28/03/2023 à 14:23
Mis à jour le 28/03/2023 à 14:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47131_PLU_20181029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d4dc9031383f69ee6ebd550c7b7e0fe
Producteur Mairie de Lagupie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGUPIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47131
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0902859,44.5471995,0.1297411,44.594321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47131_procedure_20181029.pdf Procédure
47131_rapport_20181029.pdf Rapport
47131_padd_20181029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47131_prescription_lin_47_01_20181029.pdf Réseaux publics d'eau
47131_prescription_lin_47_02_20181029.pdf Réseaux publics d'électricité
47131_prescription_pct_07_01_20181029.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47131_prescription_pct_16_01_20181029.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47131_prescription_surf_01_01_20181029.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47131_prescription_surf_05_00_20181029.pdf Emplacement réservé
47131_prescription_surf_18_00_20181029.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47131_prescription_surf_25_00_20181029.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47131_reglement_20181029.pdf Règlement écrit
47131_reglement_graphique_1_20181029.pdf Règlement graphique 1
47131_info_surf_04_00_20181029.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47131_info_surf_19_01_20181029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47131_liste_annexes_20181029.pdf Liste annexes
47131_plan_sup_01_20181029.pdf Plan sup 01
47131_orientations_amenagement_18_06_20181029.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagupie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-lagupie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-lagupie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47131 LAGUPIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.