11203_PLU_20230227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN-CORBIERES
Maillage 11203 LEZIGNAN-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 13:48
Publié le 31/07/2026 à 15:48
Mis à jour le 31/07/2026 à 15:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 11203_PLU_20230227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d5334c6388c1c9387505f1edc3572b7
Producteur Bureau d'études GAXIEU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZIGNAN-CORBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11203
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7226903,43.1553537,2.8072173,43.241652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11203_procedure_20230227.pdf Procédure
11203_20230227_rapport_MAJ3_20230227.pdf Rapport
11203_padd_20171221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11203_prescription_surf_05_20171221.pdf Emplacement réservé
11203_reglement_20230227.pdf Règlement écrit
11203_reglement_graphique_20171221.pdf Règlement graphique
11203_info_lin_19_aep_20171221.pdf Info lin 19 aep
11203_info_lin_19_eu_20171221.pdf Info lin 19 eu
11203_info_surf_04_20171221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11203_info_surf_14_20230227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11203_info_surf_19_ep_20171221.pdf Info surf 19 ep
11203_info_surf_19_eu_20171221.pdf Info surf 19 eu
11203_info_surf_99_PPRi_20171221.pdf Info surf 99 PPRi
11203_info_surf_99_regime_forestier_20171221.pdf Info surf 99 regime forestier
11203_info_surf_99_risques_20171221.pdf Info surf 99 risques
11203_liste_sup_20230227.pdf Liste sup
11203_memoire_dechets_20171221.pdf Memoire dechets
11203_plan_sup_20230227.pdf Plan sup
11203_oap_20230227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.