57052_PLU_20230406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARST"


Informations

Nom du document DU_57052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARST
Maillage 57052 BARST
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 16:57
Publié le 18/07/2023 à 17:16
Mis à jour le 18/07/2023 à 17:16
Statut
Version 6
Nom de l'archive 57052_PLU_20230406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d5ea7e7adef67a8dd46574da41d0ab3
Producteur Mairie de BARST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57052_procedure_20230406.pdf Procédure
57052_rapport_1_20230406.pdf Partie 1
57052_rapport_2_20230406.pdf Partie 2
57052_rapport_3_20230406.pdf Partie 3
57052_padd_20230406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57052_prescription_surf_05_20230406.pdf Emplacement réservé
57052_reglement_20230406.pdf Règlement écrit
57052_reglement_graphique_20230406.pdf Règlement graphique
57052_liste_sup_20230406.pdf Liste sup
57052_plan_sup_20230406.pdf Plan sup
57052_ppm_20230406.pdf Ppm
57052_orientations_amenagement_20230406.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.