25451_CC_20260317

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PETITE-CHAUX"



Informations

Nom du document DU_25451
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PETITE-CHAUX
Maillage 25451 PETITE-CHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 13:56
Publié le 26/03/2026 à 16:01
Mis à jour le 26/03/2026 à 16:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25451_CC_20260317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d660ec1a3c02ad38c76409456b73f42
Producteur Initiative A & D
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETITE-CHAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25451
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2025.
Emprise [6.1483406,46.6862462,6.1773253,46.696136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25451_procedure_20260317.pdf Procédure
25451_rapport_1_20260317.pdf Rdp : Diagnostic Environnemental
25451_rapport_2_20260317.pdf Rdp : Évaluation Environnementale et Avis Enquête Publique
25451_liste_annexes_20260317.pdf Liste des annexes
25451_plan_sup_20260317.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
25451_sectorisation_graphique_1_20260317.pdf Sectorisation graphique 1:2000 : Centre de la commune
25451_sectorisation_graphique_2_20260317.pdf Sectorisation graphique 1:6000 : Ensemble de la commune

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A & D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative A & D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25451 PETITE-CHAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.