25125_PLU_20210119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMOILLE"



Informations

Nom du document DU_25125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMOILLE
Maillage 25125 CHARMOILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2021 à 17:31
Publié le 25/05/2021 à 10:19
Mis à jour le 25/05/2021 à 10:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25125_PLU_20210119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d6ac66703b7e209f22c4b195eb77d68
Producteur Mairie de Charmoille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMOILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2021.
Emprise [6.633269,47.2107606,6.6927972,47.2577828]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25125_procedure_20210119.pdf Procédure
25125_rapport_1_20210119.pdf Partie 1
25125_rapport_2_20210119.pdf Partie 2
25125_padd_20210119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25125_prescription_surf_05_00_20210119.pdf Emplacement réservé
25125_reglement_20210119.pdf Règlement écrit
25125_reglement_graphique_1_20210119.pdf Règlement graphique 1
25125_reglement_graphique_2_20210119.pdf Règlement graphique 2
25125_info_lin_19_01_1_20210119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25125_info_surf_04_20210119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25125_info_surf_08_00_1_20210119.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
25125_info_surf_08_00_2_20210119.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
25125_info_surf_19_01_2_20210119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25125_liste_annexes_20210119.pdf Liste annexes
25125_liste_sup_20210119.pdf Liste sup
25125_plan_sup_20210119.pdf Plan sup
25125_orientations_amenagement_18_20210119.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charmoille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charmoille.doubs@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.charmoille.doubs@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.