07272_PLU_20190604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE"



Informations

Nom du document DU_07272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE
Maillage 07272 SAINT-MAURICE-D'ARDECHE
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2020 à 09:29
Publié le 07/05/2020 à 15:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07272_PLU_20190604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d77f86379f543d26cfb4b7eca004561
Producteur Mairie de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.385194090469738,44.4999229041527,4.4178449517043195,44.539693751699474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/08/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf URL
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07272_info_surf_16_20190604.pdf Site archéologique
07272_info_surf_17_20190604.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
07272_info_surf_19_20190604.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07272_info_surf_99_20190604.pdf Autre
07272_liste_sup_20190604.pdf Liste sup
07272_orientations_amenagement_20190604.pdf OAP
07272_padd_20190604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07272_prescription_surf_02_20190604.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
07272_prescription_surf_05_20190604.pdf Emplacement réservé
07272_procedure_20190604.pdf Procédure
07272_rapport_20190604.pdf Rapport
07272_reglement_20190604.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MAURICE-D'ARDECHE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.