52305_PLU_20060408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRES-LA-COTE"


Informations

Nom du document DU_52305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRES-LA-COTE
Maillage 52305 MANDRES-LA-COTE
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2021 à 07:59
Publié le 23/03/2021 à 08:42
Mis à jour le 23/03/2021 à 08:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 52305_PLU_20060408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d786965d3bc84a48c42fab4b5e50881
Producteur Mairie de Mandres-la-Côte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDRES-LA-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52305
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/03/2021.
Emprise [5.3022319,48.047631,5.361756,48.0908088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52305_procedure_20060408.pdf Procédure
52305_rapport_20060408.pdf Rapport
52305_padd_20060408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52305_prescription_surf_05_20060408.pdf Emplacement réservé
52305_prescription_surf_31_06_1_20060408.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales (1)
52305_prescription_surf_31_06_2_20060408.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales (2)
52305_reglement_20060408.pdf Règlement écrit
52305_reglement_graphique_1_20060408.pdf Règlement graphique 1
52305_reglement_graphique_2_20060408.pdf Règlement graphique 2
52305_info_lin_19_01_20060408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
52305_info_lin_99_00_1_20060408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
52305_info_lin_99_00_2_20060408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
52305_info_lin_99_00_3_20060408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
52305_info_pct_16_00_20060408.pdf Site archéologique
52305_info_surf_14_00_20060408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52305_info_surf_99_00_1_20060408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
52305_info_surf_99_00_2_20060408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
52305_liste_SUP_20060408.pdf Liste SUP
52305_plan_SUP_20060408.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mandres-la-Côte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemandres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemandres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.