245400510_PLUi_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS"


Informations

Nom du document DU_245400510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Maillage 245400510 PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 09:37
Publié le 13/04/2026 à 10:23
Mis à jour le 02/09/2026 à 16:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 35
Nom de l'archive 245400510_PLUi_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d7e3925927feee5cff59a376699482b
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400510
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2022.
Emprise [5.7127529,48.3489438,6.0485447,48.637359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@tdlu.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS a approuvé une procédure de modification n°1 le 26 juin 2025.

      245400510_PLUi_M1_20250626  
245400510_20240820_arrete_objectifs_et_modalites1_20250626.pdf
245400510_20250626_delib_approbation_M1_20250626.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS a démarré une procédure de modification simplifiée n°5 le 16 février 2026.

      245400510_PLUi_MS5_00000000  
245400510_20260216_arrêté de prescription5_00000000.pdf