77047_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULEURS"



Informations

Nom du document DU_77047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULEURS
Maillage 77047 BOULEURS
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 11:30
Publié le 09/01/2024 à 12:13
Mis à jour le 09/01/2024 à 12:13
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 77047_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d85d457f42e4fca149562f8492227e4
Producteur Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULEURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77047
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8796452,48.8650489,2.940655,48.8980876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77047_procedure_20211209.pdf Procédure
77047_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
77047_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
77047_rapport_3_20211209.pdf Partie 3
77047_rapport_4_20211209.pdf Partie 4
77047_padd_20140317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77047_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
77047_reglement_graphique_20211109.pdf Règlement graphique
77047_liste_sup_annexes_20211209.pdf Liste sup annexes
77047_plan_reseaux_aep_1_20140317.pdf Plan reseaux aep 1
77047_plan_reseaux_aep_2_20140317.pdf Plan reseaux aep 2
77047_plan_reseaux_assainissement_20140317.pdf Plan reseaux assainissement
77047_plan_sup_20140317.pdf Plan sup
77047_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.