02360_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SUR-AISNE"


Informations

Nom du document DU_02360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SUR-AISNE
Maillage 02360 VILLENEUVE-SUR-AISNE
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2024 à 09:53
Publié le 30/12/2024 à 10:52
Mis à jour le 30/12/2024 à 10:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02360_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9db7eba718bf7fa3768b5615e4f2cf09
Producteur Commune de Villeneuve-sur-Aisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SUR-AISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02360
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9174444,49.4199881,3.9959556,49.468567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02360_procedure_20240710.pdf Procédure
02360_rapport_1_20240710.pdf Partie 1
02360_rapport_2_20240710.pdf Partie 2
02360_rapport_3_20240710.pdf Partie 3
02360_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02360_prescription_surf_02_00_20240710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
02360_prescription_surf_05_00_20240710.pdf Emplacement réservé
02360_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
02360_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
02360_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
02360_annexes_1_20240710.pdf Annexes 1
02360_annexes_2_20240710.pdf Annexes 2
02360_annexes_3_20240710.pdf Annexes 3
02360_annexes_4_20240710.pdf Annexes 4
02360_info_lin_19_01_1_20240710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
02360_info_lin_19_01_2_20240710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
02360_info_surf_04_00_20240710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
02360_info_surf_14_00_20240710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02360_info_surf_32_00_20240710.pdf Secteur de taxe d'aménagement
02360_liste_annexes_20240710.pdf Liste annexes
02360_liste_sup_20240710.pdf Liste sup
02360_plan_sup_20240710.pdf Plan sup
02360_orientations_amenagement_1_20240710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villeneuve-sur-Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villeneuve-sur-aisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villeneuve-sur-aisne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.