61074_PLU_20180212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARROUGES"


Informations

Nom du document DU_61074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARROUGES
Maillage 61074 CARROUGES
Source Inconnue
Téléversé le 25/10/2018 à 11:26
Publié le 25/10/2018 à 11:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61074_PLU_20180212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9dc18830b8fbb2591d09b31110605eea
Producteur Commune de Carrouges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARROUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.195913883202809,48.551659029104826,-0.1246336933156229,48.58584843297902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61074_annexes_texte_20180212.pdf Annexes texte
61074_info_lin-99_20180212.pdf Info lin-99
61074_info_lin_19_aep_20180212.pdf Info lin 19 aep
61074_info_lin_19_eu_20180212.pdf Info lin 19 eu
61074_info_pct_99_20180212.pdf Autre
61074_info_surf_04_20180212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
61074_info_surf_06_20180212.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
61074_info_surf_17_20180212.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
61074_liste_SUP_20180212.pdf Liste SUP
61074_orientations_amenagement_1_20180212.pdf OAP 1
61074_orientations_amenagement_2_20180212.pdf OAP 2
61074_padd_20180212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61074_plan_SUP_20180212.pdf Plan SUP
61074_prescription_pct_16_20180212.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
61074_prescription_surf_05_20180212.pdf Emplacement réservé
61074_procedure_20180212.pdf Procédure
61074_rapport_20180212.pdf Rapport
61074_reglement_20180212.pdf Règlement écrit
61074_reglement_graphique_20180212.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Carrouges
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carrouges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carrouges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.