78311_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUILLES"


Informations

Nom du document DU_78311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUILLES
Maillage 78311 HOUILLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2025 à 15:51
Publié le 09/07/2025 à 18:32
Mis à jour le 09/07/2025 à 18:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 78311_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9dc5d40996fdffd6bbe973ddf504996e
Producteur Mairie de Houilles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1679498,48.9159863,2.2051268,48.9371657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78311_procedure_20250610.pdf Procédure
78311_rapport_20250610.pdf Rapport
78311_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78311_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
78311_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
78311_info_lin_19_01_assainissement_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
78311_info_surf_04_01_20250610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
78311_info_surf_07_00_ZAENR_20250610.pdf Info surf 07 00 ZAENR
78311_info_surf_12_00_20250610.pdf Périmètre de sursis à statuer
78311_info_surf_14_00_20250610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78311_info_surf_16_00_20250610.pdf Site archéologique
78311_info_surf_19_01_notice_sanitaire_20250610.pdf Info surf 19 01 notice sanitaire
78311_info_surf_19_01_zonage_ep_20250610.pdf Info surf 19 01 zonage ep
78311_info_surf_20_00_20250610.pdf Règlement local de publicité
78311_info_surf_32_00_20250610.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78311_info_surf_33_00_20250610.pdf Droit de préemption commercial,
78311_info_surf_99_00_argile_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argile)
78311_info_surf_99_00_cloture_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
78311_info_surf_99_00_guide_biodiversite_20250610.pdf Info surf 99 00 guide biodiversite
78311_info_surf_99_00_liste_espece_20250610.pdf Info surf 99 00 liste espece
78311_info_surf_99_00_ravalement_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ravalement)
78311_liste_SUP_20250610.pdf Liste SUP
78311_plan_SUP_20250610.pdf Plan SUP
78311_orientations_amenagement_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Houilles
Téléphone : Aucun
Courriel : maria.dasilva@ville-houilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maria.dasilva@ville-houilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.