01264_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRACOL"


Informations

Nom du document DU_01264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRACOL
Maillage 01264 MONTRACOL
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2020 à 15:17
Publié le 03/09/2020 à 18:09
Mis à jour le 03/09/2020 à 18:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01264_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ddcb6ab0560d5c84e011dc39c2d537b
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRACOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [5.0890854,46.1564441,5.1578078,46.2084958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01264_procedure_20200312.pdf Procédure
01264_rapport_20200312.pdf Rapport
01264_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01264_prescription_surf_05_20200312.pdf Emplacement réservé
01264_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
01264_arrete_bruit_20170613.pdf Arrete bruit
01264_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20180717.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01264_arrete_plomb_20120911.pdf Arrete plomb
01264_liste_sup_20120911.pdf Liste sup
01264_plan_reseau_eu_20120911.pdf Plan reseau eu
01264_plan_sup_20120911.pdf Plan sup
01264_plans_reseau_aep_20120911.pdf Plans reseau aep
01264_rapport_incidence_Natura_2000_20120911.pdf Rapport incidence Natura 2000
01264_reglement_graphique_1_20200312.pdf Règlement graphique 1
01264_reglement_graphique_2_20200312.pdf Règlement graphique 2
01264_orientations_amenagement_20200312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.