26291_CC_20200410

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDEOL"



Informations

Nom du document DU_26291
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDEOL
Maillage 26291 SAINT-ANDEOL
Source Inconnue
Téléversé le 15/04/2020 à 20:43
Publié le 23/04/2020 à 09:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26291_CC_20200410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9dee714c0f273cd2e9357eaf769c37ca
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDEOL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.235104943188201,44.78930925887681,5.292226622178713,44.83232908018403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26291_liste_annexes_20200410.pdf Liste annexes
26291_liste_sup_20200410.pdf Liste sup
26291_plan_sup_20200410.pdf Plan sup
26291_procedure_20200410.pdf Procédure
26291_rapport_1_20200410.pdf Partie 1
26291_rapport_2_20200410.pdf Partie 2
26291_rapport_technique_d_aptitude_du_sol_ANC_20200410.pdf Rapport technique d aptitude du sol ANC
26291_sectorisation_graphique_20200410.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.