01008_PLU_20170327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBUTRIX"


Informations

Nom du document DU_01008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBUTRIX
Maillage 01008 AMBUTRIX
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2017 à 16:13
Publié le 30/06/2017 à 09:59
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01008_PLU_20170327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e0c566d4cf6caf600289ad4a209b4cc
Producteur Mairie de AMBUTRIX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBUTRIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.3092554388980115,45.92255183529429,5.36184438821335,45.94738804710201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01008_arrete_bruit_20030627.pdf Arrete bruit
01008_liste_servitude_20030627.pdf Liste servitude
01008_orientations_amenagement_20121106.pdf OAP
01008_padd_20030627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01008_prescription_surf_05_20121106.pdf Emplacement réservé
01008_rapport_20121106.pdf Rapport
01008_rapport_annexes_sanitaires_20030627.pdf Rapport annexes sanitaires
01008_reglement_20121106.pdf Règlement écrit
01008_reglement_graphique_1_20121106.pdf Règlement graphique 1
01008_reglement_graphique_2_20121106.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de AMBUTRIX
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01008 AMBUTRIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.