38370_PLU_20170321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE"


Informations

Nom du document DU_38370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Maillage 38370 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2020 à 17:46
Publié le 18/08/2020 à 14:11
Mis à jour le 18/08/2020 à 14:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38370_PLU_20170321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e0f768a391368d6f0764cf89e43057f
Producteur Mairie de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2020.
Emprise [5.2000708,45.0886937,5.2572405,45.1469159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38370_procedure_20170321.pdf Procédure
38370_rapport_20170321.pdf Rapport
38370_padd_20170321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38370_reglement_20170321.pdf Règlement écrit
38370_reglement_graphique_20170321.pdf Règlement graphique
38370_annexes_20170321.pdf Annexes
38370_annexes_informatives_20170321.pdf Annexes informatives
38370_info_lin_19_aep_20170321.pdf Info lin 19 aep
38370_info_lin_19_eu_20170321.pdf Info lin 19 eu
38370_plan_SUP_20170321.pdf Plan SUP
38370_orientations_amenagement_20170321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.bonnet.chavagne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.bonnet.chavagne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.