49183_PLU_20240229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'ERDRE-AUXENCE"


Informations

Nom du document DU_49183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'ERDRE-AUXENCE
Maillage 49183 VAL D'ERDRE-AUXENCE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2024 à 16:21
Publié le 24/04/2024 à 17:06
Mis à jour le 24/04/2024 à 17:06
Statut
Version 5
Nom de l'archive 49183_PLU_20240229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e40232ece0f43551be283f3b007392e
Producteur Mairie de Val d'Erdre Auxence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'ERDRE-AUXENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.046058,47.4497083,-0.8287596,47.5602348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49183_procedure_20240229.pdf Procédure
49183_rapport_1_20240229.pdf Partie 1
49183_rapport_2_20240229.pdf Partie 2
49183_rapport_3_20240229.pdf Partie 3
49183_rapport_4_20240229.pdf Partie 4
49183_padd_20240229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49183_reglement_20240229.pdf Règlement écrit
49183_reglement_graphique_20240229.pdf Règlement graphique
49183_Annexes_Sanitaires_20240229.pdf Annexes Sanitaires
49183_ER_20240229.pdf ER
49183_Inventaire_ZH_zone_de_projet_20240229.pdf Inventaire ZH zone de projet
49183_Liste_SUP_20240229.pdf Liste SUP
49183_PDIPR_20240229.pdf PDIPR
49183_Plan_SUP_20240229.pdf Plan SUP
49183_Risques_20240229.pdf Risques
49183_info_surf_03_00_20240229.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
49183_info_surf_19_01_20240229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49183_Orientations_amenagement_20240229.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.