56228_PLU_20240703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL"


Informations

Nom du document DU_56228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL
Maillage 56228 SAINT-MARCEL
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 13:45
Publié le 12/07/2024 à 21:53
Mis à jour le 12/07/2024 à 21:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56228_PLU_20240703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e463f80c618bfe238c7cd102e06ed9a
Producteur Mairie de Saint Marcel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56228
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.4443716,47.7848416,-2.3919359,47.8383861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56228_procedure_20240703.pdf Procédure
56228_rapport_1_20240703.pdf Partie 1
56228_rapport_2_20240703.pdf Partie 2
56228_rapport_3_20240703.pdf Partie 3
56228_rapport_4_20240703.pdf Partie 4
56228_padd_20240703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56228_prescription_pct_16_00_20240703.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
56228_prescription_surf_05_01_20240703.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56228_reglement_20240703.pdf Règlement écrit
56228_reglement_graphique_20240703.pdf Règlement graphique
56228_annexes_sanitaires_20240703.pdf Annexes sanitaires
56228_info_surf_04_00_20240703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56228_info_surf_14_00_20240703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56228_info_surf_16_00_20240703.pdf Site archéologique
56228_liste_annexes_20240703.pdf Liste annexes
56228_liste_plantes_allergisantes_invasives_20240703.pdf Liste plantes allergisantes invasives
56228_liste_sup_20240703.pdf Liste sup
56228_reglements_lotissements_20240703.pdf Reglements lotissements
56228_risques_nuissances_20240703.pdf Risques nuissances
56228_trame_bleue_20240703.pdf Trame bleue
56228_trame_boisee_20240703.pdf Trame boisee
56228_orientations_amenagement_18_00_20240703.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.