77473_PLU_20240819

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREUZY-LEVELAY"


Informations

Nom du document DU_77473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREUZY-LEVELAY
Maillage 77473 TREUZY-LEVELAY
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2024 à 10:47
Publié le 02/09/2024 à 18:29
Mis à jour le 02/09/2024 à 18:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77473_PLU_20240819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e5837515b32e7ee72edcf2543ea5c29
Producteur Mairie Treuzy-Levelay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREUZY-LEVELAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77473
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7433071,48.2483914,2.8399664,48.294194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77473_procedure_20240819.pdf Procédure
77473_rapport_1_20240819.pdf Partie 1
77473_rapport_2_20240819.pdf Partie 2
77473_padd_20240819.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77473_prescription_surf_05_00_20240819.pdf Emplacement réservé
77473_reglement_20240819.pdf Règlement écrit
77473_reglement_graphique_1_20240819.pdf Règlement graphique 1
77473_reglement_graphique_2_20240819.pdf Règlement graphique 2
77473_info_lin_19_01_20240819.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77473_info_lin_19_01_aep_20240819.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77473_info_lin_19_02_02_20240819.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (02)
77473_info_lin_19_02_03_20240819.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (03)
77473_info_surf_19_01_20240819.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77473_liste_sup_20240819.pdf Liste sup
77473_plan_sup_20240819.pdf Plan sup
77473_orientations_amenagement_1_20240819.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.