17045_PLU_20160307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEURLAY"


Informations

Nom du document DU_17045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEURLAY
Maillage 17045 BEURLAY
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2020 à 18:07
Publié le 08/10/2020 à 16:32
Mis à jour le 08/10/2020 à 16:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17045_PLU_20160307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e61dc386259baeaf1157d47cf8796c4
Producteur Commune de Beurlay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEURLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2020.
Emprise [-0.8785701,45.8381626,-0.8190571,45.8808239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17045_procedure_20160307.pdf Procédure
17045_rapport_20160307.pdf Rapport
17045_PADD_20160307.pdf PADD
17045_prescription_lin_07_01_20160307.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17045_prescription_pct_07_01_20160307.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17045_prescription_surf_03_00_20160307.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17045_prescription_surf_07_01_20160307.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17045_reglement_20160307.pdf Règlement écrit
17045_reglement_graphique_20160307.pdf Règlement graphique
17045_annexe_barnier_20160307.pdf Annexe barnier
17045_info_surf_04_20160307.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17045_info_surf_14_20160307.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17045_info_surf_19_01_20160307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17045_info_surf_25_20160307.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
17045_info_surf_99_20160307.pdf Autre
17045_liste_sup_20160307.pdf Liste sup
17045_plan_sup_20160307.pdf Plan sup
17045_preconisations_agricoles_20160307.pdf Preconisations agricoles
17045_orientations_amenagement_20160307.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beurlay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beurlay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beurlay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17045 BEURLAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.