62241_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORMONT"


Informations

Nom du document DU_62241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORMONT
Maillage 62241 CORMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 11:11
Publié le 04/07/2025 à 11:32
Mis à jour le 04/07/2025 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62241_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e71df38e1dbe288e0d505bf865ee8f0
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7122289,50.5439676,1.7742188,50.5824082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62241_procedure_20230104.pdf Procédure
62241_rapport_20230104.pdf Rapport
62241_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62241_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62241_reglement_graphique_20230104.pdf Règlement graphique
62241_info_04_DPU_20230104.pdf Info 04 DPU
62241_info_14_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info 14 annexes sanitaires
62241_info_19_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info 19 annexes sanitaires
62241_info_19_plan_aep_20230104.pdf Info 19 plan aep
62241_info_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info annexes sanitaires
62241_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62241_liste_sup_info_20230104.pdf Liste sup info
62241_plan_ouvrages_lutte_inondations_20230104.pdf Plan ouvrages lutte inondations
62241_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.