34178_PLU_20150305
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURVIEL-LES-BEZIERS"
Informations
Nom du document | DU_34178 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURVIEL-LES-BEZIERS |
Maillage | 34178 MURVIEL-LES-BEZIERS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 15/05/2020 à 23:06 |
Publié le | 15/05/2020 à 23:56 |
Dépublié le | 29/03/2024 à 11:43 |
Mis à jour le | 29/03/2024 à 11:43 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 34178_PLU_20150305 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9e76935b74299d3cae6474a1ea818307 |
Producteur | ASIGEO DEV |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURVIEL-LES-BEZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [3.0957016402444077,43.41480323120461,3.1767712689247403,43.50445112504285] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun Courriel : contact@asigeodev.eu |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@asigeodev.eu |
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Procédures en cours
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