30104_PLU_20240829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMESSARGUES"


Informations

Nom du document DU_30104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMESSARGUES
Maillage 30104 DOMESSARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 20:50
Publié le 04/09/2024 à 21:41
Mis à jour le 04/09/2024 à 21:41
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 30104_PLU_20240829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e92c242a15eaab07ada59ad0424cea8
Producteur Nikolay Sirakov

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMESSARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1446286,43.9555507,4.1876121,43.9904064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30104_procedure_20240829.pdf Procédure
30104_rapport_1_20240829.pdf Partie 1
30104_rapport_2_20240829.pdf Partie 2
30104_padd_20240829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30104_prescription_surf_05_20240829.pdf Emplacement réservé
30104_reglement_20240829.pdf Règlement écrit
30104_reglement_graphique_1_20240829.pdf Règlement graphique 1
30104_reglement_graphique_2_20240829.pdf Règlement graphique 2
30104_reglement_graphique_3_20240829.pdf Règlement graphique 3
30104_info_surf_16_20240829.pdf Site archéologique
30104_info_surf_19_00_1_20240829.pdf Info surf 19 00 1
30104_info_surf_19_00_2_20240829.pdf Info surf 19 00 2
30104_liste_sup_20240829.pdf Liste sup
30104_plan_sup_20240829.pdf Plan sup
30104_orientations_amenagement_1_20240829.pdf OAP 1
30104_orientations_amenagement_2_20240829.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.