49290_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS"


Informations

Nom du document DU_49290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS
Maillage 49290 SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 16:19
Publié le 22/12/2025 à 00:09
Mis à jour le 22/12/2025 à 00:09
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49290_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e9e860a27ac85b70cfb4a5366950bec
Producteur Commune des Garennes-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49290
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4953334,47.3515204,-0.4327521,47.416557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49290_procedure_20250929.pdf Procédure
49290_rapport_1_20250929.pdf Partie 1
49290_rapport_2_20250929.pdf Partie 2
49290_rapport_3_20250929.pdf Partie 3
49290_rapport_4_20250929.pdf Partie 4
49290_padd_20250929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49290_reglement_20250929.pdf Règlement écrit
49290_reglement_graphique_20250929.pdf Règlement graphique
49290_info_lin_19_01_aep_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49290_info_lin_19_01_eu_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49290_info_surf_04_00_20250929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49290_info_surf_14_00_20250929.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49290_info_surf_19_01_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49290_info_surf_99_00_20250929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49290_liste_sup_20250929.pdf Liste sup
49290_plan_sup_20250929.pdf Plan sup
49290_OAP_20250929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Garennes-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@les-garennes-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agence-craaft.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49290 SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-JEAN-DES-MAUVRETS a approuvé une procédure de modification n°2 le 29 septembre 2025.

      49290_PLU_M2_20250929  
49290_20250929_delib_approbation_M2_20250929.pdf